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Pièce d'identité

Le registre des vendeurs reprend la nature, le numéro, la date et l'autorité de délivrance de votre pièce, rien de plus. Aucune copie ni photo n'est collectée.

Nature

Numéro

Délivrée le

Par (autorité)

Attestation sur l'honneur

Un particulier participe à deux ventes au déballage au plus par année civile, pour des objets personnels et usagés. Vous l'attestez sur l'honneur ; l'attestation est jointe au registre remis en mairie.

Né(e) le

Choisissez dans la liste, ou saisissez librement si vous êtes né(e) à l'étranger.

Je déclare sur l'honneur N'avoir participé à aucune autre vente au déballage cette année Avoir participé à une seule autre vente au déballage cette année

Les marchandises que je propose à la vente sont des objets personnels et usagés. Je signe cette attestation sur l'honneur. La date, l'heure et mon adresse IP seront enregistrées comme preuve de signature et figureront sur le document remis en mairie.

Votre emplacement

Tarif : 5 € les 2 m · 2m sans table / ou 7€ pour les 2m avec table fournie

Taille de l'emplacement (facultatif)

Comment réglez-vous ? Sur place, auprès de l'organisateur (sans frais) Règlement (chèque à l'ordre du CAPO Limoges Handball ou espèce) à faire parvenir par courrier avant le 25 novembre

Emplacement: 5 € les 2 m
À régler sur place: …

J'accepte de recevoir les actualités de mesoccasions.com (facultatif, sans incidence sur mon inscription). CAPO Limoges Handball pourra vous proposer de revenir aux prochaines éditions. Cochez si vous préférez qu'on ne vous les propose pas ; chaque proposition permet aussi de dire non.

Les informations recueillies sont destinées à CAPO Limoges Handball, responsable de traitement, pour tenir le registre des vendeurs qu'il remet en mairie, comme la réglementation le prévoit. L'abonnement aux actualités, lui, ne dépend que de votre accord.

mesoccasions.com agit comme sous-traitant de l'organisateur pour l'hébergement de ces données. Aucune copie de pièce d'identité n'est collectée.

Vide grenier du CAPO Limoges Handball

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